Thèmes d'analyse sur le secteur forestier

Thèmes du Rapport trimestriel No. 13

Inactivité de la BNC au cours du trimestre

Observations sur les taux de couverture des titres par la BNC en 2007

Inactivité de la BNC au cours du trimestre

Etude sur la gouvernance forestière

Atteinte aux termes de référence (TdR) de l'Observateur Indépendant

Participation des partenaires internationaux à l’amélioration du contrôle forestier

Programmation annuelle des missions de la BNC

Contrôle et suivi de la mise en œuvre des plans d’aménagement

Suivi du contentieux forestier au niveau du PSRF

Les ventes aux enchères : une source d’illégalités dont certaines sont originaires du MINFOF

Récents efforts par le MINFOF


Thèmes du Rapport trimestriel No. 14

Mise en application des recommandations de l'Observateur Indépendant

Atelier pour le renforcement des capacités des contrôleurs

Suspension des titres constatés en illégalité

Apurement du contentieux par transmission directe des chèques reçus au trésor public

Analyse du communiqué de presse publié par le MINFOF en août 2008

 

Thèmes du Rapport trimestriel No. 11

Le cas d'une ARB octroyée en 2006 en compensation d’une ARB octroyée en 1998

Inventaire dans les ARB

ARB et galeries forestières

Distribution disproportionnée et manque de suivi des Lettres de voiture

Site Internet du MINFOF non fonctionnel

10 recommandations principales de l’Observateur Indépendant REM, 14 septembre 2007

Thèmes du Rapport trimestriel No. 12 et annuel No. 3

Manque de recoupement de données et paiement de taxes

Traitement des données forestières et fiscales sérieusement handicapé

Ambassadeurs en visite de terrain sur les ARB, qui pourraient porter atteinte au bon fonctionnement d’un éventuel APV entre l’Union Européenne et le gouvernement camerounais

Non convocation du comité de lecture

Contrôle routier des produits forestiers ligneux non efficace

Bois d’origine illégale exportés par le port de Douala

Retards des contentieux impliquant les personnes physiques

Thèmes du Rapport trimestriel No. 9

Analyse des méthodes d'évaluation d'exploitation illégale

Analyse du communiqué de presse publié par le MINFOF le 03 avril 2007

Thèmes du Rapport trimestriel No. 10

Manque de transparence de l’Observateur Indépendant de la commission d'attribution des titres d'exploitation

Crise des bureaux au MINFOF

Commentaires sur une circulaire relative aux petits titres d’exploitation forestière

Pratiques forestières novatrices

Erreur sur les noms des titulaires des titres d’exploitation

Quinze ventes de coupe déplacées

Refus de signer les procès-verbaux sur le terrain

Non application de mesures conservatoires et sanctions administratives

Tendance inquiétante à la censure des rapports de l’Observateur Indépendant par le MINFOF

Thèmes du Rapport trimestriel No. 7

Perturbations suite aux nominations des membres de la Brigade Nationale de contrôle

Plans d'aménagement non ou mal utilisés sur le plan technique

Non-publication des contentieux forestiers soldés

Le cas FIPCAM illustre un risque de retour en arrière important dans la lutte contre l'illégalité forestière

Thèmes du Rapport trimestriel No. 8

Baisse de régime dans les structures de contrôle du MINFOF

Thèmes du Rapport trimestriel No. 5

Manque de moyens pour les services de contrôle

Sous-utilisation des moyens à la disposition du Ministère des Forêts

Besoin d'un contrôle particulier pour les concessions en convention définitive et/ou sous aménagement

Problèmes avec les bureaux d'études appuyant les forêts communautaires

Fraude documentaire visant à réduire les taxes à payer

Cas d'évation fiscale relatifs à la taxe d'abattage et à la redevance forestière annuelle

Trafic illégal des documents de transport des forêts communautaires

Besoin d'une application des recommandations de l'Observateur Indépendant

Illégalité des demandes en annulation des contentieux forestiers

Analyse du communiqué de presse publié par le MINFOF le 30 mars 2006

Thèmes du Rapport trimestriel No. 6

Problèmes posés par la vacance au poste de l'Inspecteur Général

Observations sur les objectifs de couverture des titres par les contrôles de l'Etat

Subjectivité dans le contrôle

Application de la Stratégie Nationale de Contrôle

Manque d'une stratégie effective de Contrôle forestier

Atelier de formation au SIGICOF

Les cas de fraude documentaire sur des documents émis par l'administration des forêts continuent de faire l'objet de constats réguliers par les agents de contrôle

Tendances d'infractions forestières observées dans la province du Centre

Commission d'enquête sur la traçabilité des documents de transport des forêts communautaires

Persistance de l'inaccessibilité aux données de taxes forestières du PSRF et de la Direction des Grandes Entreprises

Point sur le contentieux forestier de la Société Forestière Hazim et Cie

Thèmes du Rapport trimestriel No. 3

Contrôles effectués sans documents de support adéquats

Fraudes concernant les Autorisations d'enlèvement des bois (AEB)

Non-suivi des recommandations de l'Observateur indépendant

Problèmes posés par les convocations administratives

Non-utilisation du Système informatique de gestion des infractions et du contentieux forestier (SIGICOF) par le MINFOF


Thèmes du Rapport trimestriel No. 4

Contrôles spéciaux: avantage d'un état des lieux thématique

Inspections des chantiers

Problèmes de passation de service lors de changements de personnel au MINFOF

Fraudes liées aux carnets de chantier

Fraudes liées aux petits titres

Non-utilisation du SIGICOF

Besoin d'une formule unique d'estimation des bois illégalement exploités

Analyse du communiqué de presse publié par le MINFOF le 25 décembre 2005

Thèmes du Rapport trimestriel No. 1

Lacune dans l'application des procédures de contrôle

Fraudes liées aux Coupes de récupération

Mauvais remplissage des carnets de chantier

Transport illégal malgré points de contrôle

Blanchiment de bois illégal en utilisant les documents de transport de forêts communautaires

Thèmes du Rapport trimestriel No. 2

Irrégularité des missions de contrôle et retard dans les activités de suivi

Analyse des Unités Techniques Opérationnelles

Problèmes de non-établissement des procès-verbaux par les agents de contrôle

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Dernière mise à jour du site: 07 novembre 2008